SEPT MEDICAL S.EP.T. = SERVICES EQUIPEMENTS PRODUITS TECHNIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPT MEDICAL S.EP.T. = SERVICES EQUIPEMENTS PRODUITS TECHNIQUES
PELETIER Frédéric agissant au nom et pour le compte de la
Numéro de dépôt :
3037022
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
Présentation de la marque SEPT MEDICAL S.EP.T. = SERVICES EQUIPEMENTS PRODUITS TECHNIQUES
Déposée le 21 juin 2000 par PELETIER Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEPT MEDICAL S.EP.T. = SERVICES EQUIPEMENTS PRODUITS TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est PELETIER Frédéric agissant au nom et pour le compte de la, domicilié(e) SARL SEPT MEDICAL en formation, Z.A. DES ACCRUES, 51800 SAINTE MENEHOULD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque SEPT MEDICAL S.EP.T. = SERVICES EQUIPEMENTS PRODUITS TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT MEDICAL S.EP.T. = SERVICES EQUIPEMENTS PRODUITS TECHNIQUES est expirée depuis le 21 juin 2010.
PELETIER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : FREPLAST EUROPE
PELETIER Frédéric agissant au nom et pour le compte de la - SARL SEPT MEDICAL en formation, Z.A. DES ACCRUES, 51800 SAINTE MENEHOULD - France
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Appareils et instruments scientifiques. Mobilier spécial de laboratoires. Plateau de laboratoire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, médicaux et chirurgicaux. Appareils électromagnétiques médicaux et chirurgicaux. Appareils et instruments médicaux. Appareils pour l'analyse à usage médical. Appareils pour l'analyse du sang. Appareils pour l'allaitement. Appareils pour l'anesthésie. Appareils pour la mesure de la tension artérielle. Appareils médicaux pour exercices corporels. Couveuses médicales. Fauteuils à usage médical ou dentaire. Lits hydrostatiques. Masques anesthésiques. Location d'appareils électriques. Location d'appareils et matériel de laboratoire. Location d'appareils et matériel pour hospitalisation à domicile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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